Les documents essentiels
Liste des documents essentiels en vigueur au sein du Parc d'Activité :
- Cahier des charges
- Statut de l'ASL
1
Cahier des charges ASL
Le cahier des charges du Parc d'Activité de la Houssoye décrit les obligations et responsabilités des entreprises installées sur la Zone d'activité
2
Guide de Gestion du Parc par la MEL
Guide détaillé des activités gérées sur le Parc d'activité (eaux, gaz, rue dénomination, affichage extérieur, signalisation routière, stationnement, mobilité, accessibilité des personnes à mobilité réduite, déchets, ICPE, nuisances, accidents industriels) et des acteurs (espace publique, privé, travaux de réparation de la voirie, éclairage publique, espaces verts, entretien de la voirie, prestation hivernale, gestion des cours d'eau, vidéoprotection, gens du voyage, graffitis, ondes électromagnétiques)
3
PLU (zone EU)
PLU 2020 pour les zones UE (Zone d'activité Périphérique)
4
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